ACTMR/La Vie Mancelle & Sarthoise

Convocation à l’assemblée générale ordinaire du 29 septembre 2021

Les sociétaires de l’ACTMR à jour de leur cotisation pourront participer à l’assemblée générale ordinaire du 29 septembre 2021 qui se tiendra de façon dématérialisée en application de la législation rappelée cidessous et des nouveaux statuts votés le 9 février 2021, consultables sur le site de La Vie Mancelle et Sarthoise www.laviemancelle.net.

- Ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes
dirigeants des personnes morales, modifiée par ordonnance n°2020-1497 du 2 décembre 2020 et par la loi 2021-689 du 31 mai 2021

- Décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 portant adaptation des règles de éunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes orales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l’épidémie de covid-19, modifié par le décret n°2020-1614 du 18 décembre 2020

- Décret n°2020-1310 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire.

Le vote en ligne sera ouvert du mercredi 22 septembre 2021 au mardi 28 septembre 2021 inclus. Il
suffira d’aller dans l’espace réservé, de demander un mot de passe si besoin et ensuite de cliquer sur
l’onglet ESPACE SOCIÉTAIRE, puis de suivre les consignes qui s’afficheront.
Le vote par correspondance est réservé aux sociétaires ne disposant pas de l’internet. Tout vote « papier » reçu après le 28 septembre ne sera pas pris en compte.

Ordre du jour :
1- Rapport moral

2- Rapport financier

3- Élection des 10 membres du conseil d’administration :


Jean-Pierre Guyard, Claude Goisedieux, Didier Béoutis, Alain Ménil, Philippe Landais, Ginette
Meunier, Benoîte Guilloneau, Bernard Hinault, Jacques-Henri Minier, Jean-Yves Pierrès.

4- Proposition de résolutions et votes


Résolution n°1 : le rapport moral est approuvé ;


Résolution n°2 : le rapport financier est approuvé. Quitus est donné au trésorier.


Résolution n°3 : La liste des 10 membres (Jean-Pierre Guyard, Claude Goisedieux, Didier
Béoutis, Alain Ménil, Philippe Landais, Ginette Meunier, Benoîte Guilloneau, Bernard Hinault,
Jacques-Henri Minier, Jean-Yves Pierrès) constituant le conseil d’administration est
approuvée.